Bonjour,
A la recherche du quitus fiscal, seul document qui me manque pour mettre à jour les papiers de l'Elan , je pensais que ça allait être simple, comme quand j'ai acheté une XM a un Allemand ( oui, ils ont du goût parfois )

Sur le site des impôts, il faut s'adresser au service aux entreprises ... Ouvert de 9 a 12
J'y vais a 9h01, et on me dit qu'il faut prendre rendez vous ( ils auraient pu l'écrire sur le site )
Ok , prenons rdv .
Non, il faut telephonner .
Je téléphone devant l'entrée, et on me répond qu'on prend pas de rdv, il faut faire la démarche  par mail ... Avec le CERFA xxxx qu j'ai pas .
On fini par m'en donner 1 que , une fois a la maison je remplis , scanne avec le reste et envois par mail .

Et la , très fort, je reçois un mail disant qu'ils ont pris en compte ma demande, que pour lire les réponses, il faut se connecter sur mon portail des impôts .... Des entreprises ! Et qu'il me faut créer un compte.

Je crée mon compte , et première question : entrez votre Siret ....
Forcément j'en ai pas .
Cherchez l'erreur !

Il font comme pour Ameli , on reçoit un mail pour dire qu'on a un mail à lire sur leur site ( ça doit être plus simple que de l'envoyer directement ! )


Après , je ne saisis pas la logique, j'ai un facture de l'achat du bateau en Espagne avec la TVA. Pourquoi faut il faire un document en plus ?

J'espère que le fait que la facture du neuf n'étant pas au même nom que celui qui me l'a vendu ( 2 ieme propriétaire ) , ça ne va pas poser de pb ....

La simplicité de l'administration française !

Bon courage Thierry 

Qu'appelles tu Adac?

Alors'ca n'a pas loupe, j'appelle ce matin, et on me dit qu'il y a un problème dans mon dossier :
Ils ne donnent le quitus fiscal que quand on achette a un étranger ...
J'explique mon cas, mais pas prévu. Il va voir avec le chef .

En fait, il m'a expliqué la logique :
Il faut certes prouver que la TVA a été payée en Europe, mais que dans la chaîne des propriétaires respectifs, il n'y en ait pas un ( pro ) qui s'était fait rembourse la TVA !

Dans mon cas, il faudrait prouver que l'espagnol qui a acheté ce bateau il y a 18 ans ( un particulier sur la facture ) ne s'est pas fait rembourse la TVA avant de le revendre a celui qui me l'a vendu ....

J'ai peur que ça parte dans un galère !

Certainement une conséquence de l'escroquerie à la taxe carbone, qui a couté plusieurs milliards au contribuable  

Voila la photo du document, peut être spécifique en Allemagne 

L'adac, c'est pas un organisme de vérification ou de norme spécifiquement allemand comme TUV , DIN etc  .. ? 

Et si elle peut encaisser deux fois la TVA ...    ... çà compensera ceux qui la doivent et ne la paie pas  ?

Si le bateau est achèté à un particulier espagnol, de faites la TVA est payé. Il suffirait un papier manuscrit qui acte la vente entre lui et l'acquéreur. Un particulier ne peut pas récupérer de TVA.
Si c'est un professionnel, il y aurait facture de faite avec une garantie derrière.

Je comprends pas ce que te cherche comme pou l'administration.

Je me trompé peut être?

Comme quoi ...

Il ne faut pas plus désespérer de la nature humaine que de notre administration   

Cotent pour toi   

Briser un tel ELAN pour ce bateau, c'est juste pas possible ! 

Pour la taxe, ce sera l'an prochain
Pour le pied, bon courage, mais la patience est une vertu 

Puisque tu as du mal à marcher et que tu dois te familiariser avec plein de choses sur la navigation à voile, pourquoi tu ne te lancerais pas dans la découverte livresque de celle-ci en commençant, par exemple, avec le "cours de navigation des Glénans" qui n'est pas le pire des ouvrages sur le déflorement du sujet.
Cette lecture pouvant être évidemment pratiquée in situ, les doigts d'un pied en éventail, bob aux larges bords sur la tête et boisson fraîche à portée de main.

Allez, bon courage!

J'ai en effet ce livre, et plein de HS des revues de voile .
Mais en ce moment , vu les température actuelles , et a rester au port, je n'y reste pas trop longtemps !

Et puis c'est difficile de se concentrer avec le pb du pied .

Claude, c'est, ...  AU MINIMUM   CENT  Mille mercis à adresser à STEPHANE , notre ... sauveur administratif  !